Arrêt de maintenue du Conseil d'État concernant la famille d'Arlot.
Archives du château de Cumond (Dordogne), au marquis de Cumond et de Frugie.
Communiqué par M. Léo Drouyn.

Arrest du Conseil qui maintient dans la callité de nobles Jacques et Hélies Darlots, escuyers, seigneurs de Freugie et de Sainte-Marye, avec leurs enfans et postérité.

Extraict des registres du Conseil d'Estat.

Veu au Conseil du Roy les arrests randus en iceluy les 22e mars et 14e octobre 1666; lettres patantes sur iceux expédiées aux sieurs commissaires généraux dud. Conseil, députés par Sa Majesté pour la recherche des usurpateurs du tiltre de noblesse, et au sieur Foucault, procureur général du Roy en lad. commission, des 4. may, 20e septambre et lie octobre aud. an 1666; et autres lettres patantes et arrels donnés pour l'exsécution des déclarations de Sa Majesté des huit febvrier 1661, 22 juin 1661 et autres précédantes; la requête présantée par Jacques Arlot, seigneur de Freugie, La Coussière, Saint-Saud, Sainte-Marie, la Valouze et autres places, et Helie Arlot de Freugie, escuyer, seigneur de Sainte-Marye, Cumond, Sallebœuf et autres places, frères, contenant entre autres choses qu'ayant esté assignés par devant le sieur de Montauzon, commissaire subdelegué dans l'eslection de Périgueux par le sieur Pelot, intendant en Guyenne, pour la représentation de leur tiltres de noblesse, ils y auroient satisfait. Et lesd. tiltres ayant esté communiqués au préposé, pour accorder et contester à la validité ou invalidité des tiltres, il auroit consanty que les supplians fussent maintenus en leur noblesse. Sur quoy led. sieur commissaire subdélégué, par son jugernant du 20e novembre 1666, auroit donné acte dud. consentemant, et ordonné que les tiltres produits par les supplians, et par luy vérifiés et paraphés, seroient randus aux supplians, et que l'inventaire d'iceux, arbre de filiation et armoiries, signés des parties et de leur procureurs, demeureroient pour estre envoyés au sieur Intendant. Néantmoins au préjudice de ce, les susd. supplians auroient encores esté assignés pour le mesme fait, par devant le sieur Bodin, commissaire subdélégué dud. sieur Intendant au lieu et place dud. sieur de Monlauzon, ce qui est une pure vexation à ces causes requerroient les supplians qu'il pleust à Sa Majesté ordonner que le jugemant du sieur de Montauzon du 20e novembre 1666 seroit exécuté, et iceux deschargés de l'assignation à eux donnée par devant le sieur Bodin, le 23e may 1667, et cle lout ce qui pouroit estre fait en conséquance; ce faysant, qu'ils seroient maintenus en leur noblesse, avec deffance à toutes personnes de les y troubler; arrest du Conseil du 7e juillet 1667 intervenu sur lad. requeste, portant renvoy d'icelle aud. sieur Pellot, intendant, pour donner advis à va Majesté sur les conclusions de lad. requeste dans deux moys, et son advis veu et l'apporté aud. Conseil, estre ordonné ce que de raison, et ce pendant, sursis à toutes poursuittes par devant led. sieur Bodin commission obtenue sur led. arrest led. jour sept juillet 1667; acte de signification faille dud. arrust aud. sieur Bodin et à maistre Nicolas Catel, préposé à la recherche desd. usurpateurs de noblesse en la province de Guyenne, du 29e dud. moys de juillet 1667 requette présantée aux sieurs commissaires généraux du Conseil par led. Catel, à ce qu'allandu que le délay de deux moys, porté par led. arrest du Conseil, estoit espiré, lesd. Arlots fussent déclarés descheux de l'effet de lad. requelle, ce faisant, ordonné que les poursuittes, contre eux failles, semient continuées, signifiée à maislre de Rupin, advocat dcsd. le premier octobre 1667 autre requette desd. Arlots signifiée à maistre Hadoul, advocat dud. Catel, le 8e dud. moys et an; ordonnance des sieurs commissaires généraux du Conseil du 12e novembre 1667, lar laquelle lesd. Arlots sont renvoyés par devant le sieur Pelot pour produire au greffe de sa commission les tiltres et pièces justificatives de leur noblesse, estre communiqué aud. Catel, et par luy fournir et contredire par devant led. sieur Pelot, et sur le lout donner son advis pour estre par luy envoyé aud. Conseil, conformémant a l'arrest du Conseil dud. jour sept juillet 1667 et fait droit aux parties ainsin que de raison, signifiée aud. Catel le 24e dud. moys de novembre 1667; requette présantée par lesd. Arlots au sieur Pelot aux fins de lad. ordonnance cy dessus, au bas de laquelle est son ordonnance du 8e janvier 1668 portant que lesd. Arlots rapporteront leurs tiltres devant le sieur de Nort, advocat du Roy au bureau des Finances de Bourdeaux, lesquels seront contredits par led. Catel, pour, ce fait et l'advis dud. sieur de Nort par devers luy l'apporté, estre ordonné ce que de raison; le procès verbal du sieur de Nort et la représentation faille devant luy par lesd. Arlots de leurs tiltres de noblesse avec son advis sur iceux du 29 febvrier 1668; l'advis du sieur Pelot du 13e may 1668 portant qu'il y a lieu de maintenir lesd. Arlots en leur noblesse; ordonnance desd. sieurs commissaires généraux du Conseil du cinq juillet dernier par laquelle est ordonné que les tiltres et pièces dèsd. Arlols concernant leur noblesse, avec le procès verbal et advis dud. sieur Pelot, seront remis au greffe de lad. commission générale pour estre communiqués au procureur général, et fait droit sur le tout aux parties ainsin que de raison, signifiée à maistre Audoul, advocal dud. Catel, le 9e dit moys de juillet dernier; l'invantaire de production des liltrea et pièces desd. Arlols par lequel et har leur généalogie ils articulent estre desç:andus cle nolJle Jan Arlot, escuyer, sieur de Freugie, leur duarl ayeul, mary de damoiselle Catherine de La Motte, desquels est issu noble Pierre Arlot, damoyseau, escuyer, sieur de Freugie, trisayeul, lequel épousa damoiselle Anne de Maulmont, dont est sorty Jean Arlot, escuyer, sieur de Freugie, bisayeul, qui a épousé damoiselle Anne du Genest, dont est sorty Jacques Arlot, aussy escuyer, sieur Je Freugie, ayeul, lequel épousat damoiselle Magdelaine de Chapelle de Jurnilhac, dont est sort y Antoyne Arlot, escuyer, sieur de Freugie, gentilhomme ordinaire de la chambre du ltoy, leur père, qui a épousé damoiselle Marie Coustain du Masnadaud, dont est issu lesd. Jacques et Helie Arlots, frères, produisans. Pour la justification de laquelle généalogie est rapporté :

Sur le premier degré dud. Jean Arlot, quart ayeul : cootract de mariage en latin, entre noble Jean Arlot, escuyer, seigneur de Freugie, d'une part, et damoiselle Catherine de Motte d'autre, en datte du 12 may 1480;

Sur le deux degré dud. Pierre Arlot, trisayeul : contract de mariage en parchemin, passé devant notaire en Périgord le 20 juillet 1519, entre noble Pierre Arlot, damoyseau, sieur de Freugie, fils de feu Jean Arlot, sieur de Freugie, d'une part, et damoyselle Anne de Maulmont d'autre; la grosse en parchemin du testamant de noble Pierre Arlot, escuyer, passé devant de Chapelles, notaire en Périgord, du 3e apvril 1549, par lequel entre autres choses led. Arlot désire d'estre enterré aux tombeaux de ses prédécesseurs et au lieu où feu noble Jean Arlot, escuyer, sieur dud. Freugie, at esté enterré, et institue son heritier universel Jean Arlot son fils naturel et legilime, et de damoiselle Anne de Maumont sa femme.

Sur le trois degré dud. Jean Arlot, bisayeul : contract de mariage en parchemin, passé devant de Chapelles, notaire en Périgord, le 15 novambre 1551, entre Jean Arlot, escuyer, fils de noble Pierre Arlot, escuyer, sieur de Freugie, et [de] damoiselle Anne de Maumont d'une part, et damoiselle Anne du Genest, fille de noble Pierre du Genest, escuyer, d'autre; deux actes en parchemin exercés devant le juge ordinaire de Courbaffin (Courbefy), le 22 juin et 13 septambre 1513, dans lesquels Jean Arlot est denommé et qualifié escuyer; autre acte en parchemin exercé devant le juge de Courbaffin du 9e janvier 1571 entre noble Raymond de La Romagère, escuyer, d'une part, et Jean Arlot, escuver, sieur de Freugie, d'autre; procès verbal fait devant le juge de Courbaffin, du 8 mars 1512, contenanl les contestations d'entre Jean de Saint-Martin, escuyer, sieur du Brueilh, et Jean Arlot, escuyer, sieur de Freugie, pour les honneurs de pain benist de l'église du bourg de Freugie; une enqueste faille par ledit juge de Courbaflïn, le 30 d'apnil 1572, à la requeste dud. Jean Arlot, escuyer, sieur de Freugie, sur les différens d'entre luy et led. de Saint-Martin, de laquelle résulte entre aulres choses que Pierre et Jean Arlots, père et ayeul dud. Jean Arlot, avoient loujiours vescu noblement comme nobles d'exlraction; deux santances dud. juge de Courbaffin randües entre led. Jean de Saint-Martin, escuyer, d'un,3 part, et Jean Arlot, escuyer, seigneur de Freugie, d'autre, des 15e octobre 1572 et 10 janvier 1573.

Sur le quatriesme degré dud. Jacques Arlot, ayeul le testamant de noble Jean Arlot, escuyer, sieur de Freugie, passé devant Saint-Pardoux, notaire royal, le onziesme décembre 1578, par lequel entre autres choses led. Arlot déclare vouloir estre ensevely dans l'église parroissiale dud. bourg de Freugie, dans les tombeaux de feu Pierre Arlot, escuyer, sieur de Freugie, son père, et institue ses heritiers Jacques et Antoine Arlots, escuyers, ses enfans, et de damoiselle Anne du Genest, sa femme; information faitte par devant led. juge de Courbaffin le deux juin 1592, à la requeste dud. Antoine Arlot, escuyer, contenant la déposition de plusieurs témoins, que les gens de guerre, en lad. année, auroient pillé le chasteau de Freugie et bruslé tous les titres et papiers d'iceluy; arrest du parlement de Bourdeaux du deux apvril 1605 randu entre Jacques Arlot, escuyer, seigneur de Freugie, d'une part, et Louys Ouzeau et ses consorts d'autre; contract passé devant Grandcoing, notaire royal, le 20 janvier 1606, par lequel les parties y dénommées reconnoissent tenir, en tout droit de fondalité et directité, les biens y mantionnés de noble Jacques Arlot, escuyer, seigneur dud. lieu de Freugie et de La Valouze le testamant de Jacques Arlot, escuyer, seigneur dud. lieu de Freugie, par lequel, entre autres choses, il institue son héritier Antoyne Arlot, escuyer, sieur de La Valouze, son fils, et de damoiselle Magdelaine de La Chapelle de Jumilhac, sa femme, passé devant Bouyer, notaire royal en Perigord, le 10 septambre 1607; le codicille dud. Jacques Arlot, escuyer, seigneur dud. lieu de La Valouze, passé devant led. Bouyer, notaire, le 17 octobre 1607; acte exercé devant le juge de Périgord le 27 aoust 1607 coppie d'arrest du Grand-Conseil du six juillet 1607, signifiée à Antoyne et Jacques Arlots, seigneurs de Freugie.

Sur le cinquiesme degré dud. Antoyne Ai-lot, père clesd. Jacques et Helie Arlots produisans le contract de mariage d'Anloine de Freugie (sic), escuyer, sieur dud. lieu de La Valouze, avec damoiselle Marie de Coustain, passé devant Garreau, notaire en Périgord, du 7e juillet 1608; certificat du sieur marquis d'Escars (des Cars), premier gentilhomme de la chambre du Roy, comme [quoi] Antoyne Arlot, sieur de Freugie, est gentilhomme ordinaire de la chambre de Sa Majesté, du 9e may 1617 lettres patantes des foy et hommage faits à Sa Majesté, ès mains du sieur de Marillac, garde des sceaux de France, par Antoyne Arlot de Frugie, escuyer, sieur dud. lieu, pour raison de la lerre, seigneurie et justice de La Coussière, en datte des 16 juin 1626; arrèt d'appointé du parlemant de Bourdeaux du 26 septambre 1628, randu entre maistre Pierre Merle, lieutenant de la jurisdiction de Vieslecour d'une part, et Antoyne et Jean Arlots, escuyers, d'autre; commission obtenüe sur led. arrest par lesd.Antoyne et Jean Adots, escuyers, led. jour 25 seplarubre 1628 enqueste faille en conséquence dud. arrest cy dessus par maistre Jean Vallier, lieutenant du comté de Périgord et vicomté de Lymoges, du 16 octobre 1628 de laquelle résulle par déposition des témoinjs que led. Antoyne Arlot, escuyer, sieur de Freugie, et ses prédécesseurs, ont tousjour vescu noblement, et tenus et réputés pour nobles; arrest du parlemant de Bourdeaux du 28e juin 1630, randu entre led. Pierre Merle d'une part, et lesd. Jean et Antoyne Arlots, escuyers, sieurs de Firbeix et de Freugie, d'autre; commission obtenue sur led. arrest du 6 juillet 1630 procès verbal fait en conséquence dud. arrest cy dessus par maistre Jean Vallier, lieutenant du comlé de Périgord et vicomté de Lymoge: du XI juillet 1630, par lequel il appert que dans l'église de Saint-Pierre de Freugie, proche le grand autel, il y at une colonne dans laquelle dans une pierre sont gravés ces mots : nobilis Guillelmus Alotus, fondator ecclesiae sancti Petri de Fracto Jove, 1347; arrest contradictoire de la cour des Aydes de Bourdeaux, du 13 septambre 1640, par lequel, sans avoir esgard à l'instance dud. Merle, du consantemant du Procureur général, est ordonné que les lillres dud. Antoyne Arlot, escuyer, seront enregistrés au greffe de lad. cour, pour par luy jouyr des privilèges, immunités et examptions accordées à la noblesse avec deffances aux cottisateurs dud. lieu de Freugie, pour lors en charge, de contester aud. d'Arlot la qualité de noble, à peine de BC (sic); un imprimé du réglemant sur la convocation de l'arrière-ban du 17 janvier 1639 extrait du procès verbal fait au siège de Périgueux, le 16 apvril 1639, en exsecution dud. réglemant cy dessus, par lequel messire Antoyne Arlot de Freugie, chevalier, seigneur aud. lieu, est deschargé de la contribution au ban et arrière-ban, attandu le service que randoit Elie de Freugie, escuyer, sieur de Saincte-Marye, son fils en qualité de capitaine dans le régiman du sieur de Mommege; jugemant du sieur de Suduiraud, conseiller au parlemant de Bourdeaux, et commissaire pour la confirmalion de l'examption des droils des du 18 mars 1641, intervenu sur l'assignation donnée à Antoyne Arlot de Freugie, escuyer, sieur dud. lieu, Sainte-Marye et autres lieux, pour ses tiltres de noblesse, par lequel, après la représentation par luy faitte desd. tiltres, iceluy Arlot est deschargé de lad. assignation, et en conséquance, du consentemant du procureur du Roy, déclare led. Arlot comme noble d'extraction, exampt de payer aucune somme pour les droits de confirmation de l'examption des francs-fiefs, tant et si longuemant qu'il vivroit noblement et ne fairoit acte dérogeant; arrest du Conseil d'Estat du 12 septambre 1642, par lequel, sans s'arrester à un jugemant donné par défaut à l'encontre dud. Antoyne Arlot, escuyer, led. Arlot est déclaré noble de race, conformément aud. arrest de la cour des Aydes de Bourdeaux, et jugement dud. sieur de Suduiraud; autre arrest du Conseil du X décembre 1642, par lequel led. Antoine Arlot de Freugie, escuyer, est deschargé comme noble de race, du payement des tailles et impositions généralement quelconques, faisanl deffances aux esleus de Périgueux et receveurs des tailles de lad. esleclion de faire aucunes poursuitles et conlrainles à l'encontre de luy, pour raison de ce, à peine de M. l. d'amande;

Sur le six degré desd. Jacques et Hélie Arlot, frères, produisans contract de mariage en parchemin, passé devant notaire en Angoulesme le 17e febvrier 1643, entre messire Jacques Arlot de Freugie, chevalier, seigneur baron de La Coussière, fils de messire Antoyne Arlot de Freugie, chevalier, seigneur dud. lieu, et de dame Marie Coustain d'une part, et dame Suzanne de la Rochefoucaud d'autre; l'expedition en papier du contract de mariage de messire Hélie Arlot, chevalier, seigneur de Saincte Marie, fils de messire Anloine Arlot de Freugie, chevalier, seigneur dud. lieu, avec damoiselle Françoyse de Baudet, passé devant La Rivière, notaire, le 21 juin 1654; commission de capitaine d'une compagnie dans le régimant de Mommetge en faveur du sieur de Sainte Marie du 19e may 1639 i cerlificat du sieur comte de Colligny des services randus par le sieur de Sainte Marie de Freugie, du deux octobre 1639; certificat du sieur marquis de Gesvres, capitaine des gardes du corps du Roy, comme le sieur de Freugie, fils dud. Jacques Arlot, sert actuellement dans l'une des compagnies des gardes du corps de Sa Majesté, du 43e juillet 1667; autre certificat du sieur marquis de Gesvres (disant) que led. sieur de Freugie, garde du corps de Sa Majesté, aurait été tué au siège de Lisle en Flandres, du 6 octobre 1667; autre certificat du sieur comte d'Armagnac du 1er juillet 1668, comme le sieur de Freugie at esté l'un des pages du Roy; les roolles des tailles de la paroisse de Freugie des années 1590, 1598, 1601, 1606, 1608, 1609, 1612, 1613, 1614, 1616, 1618, 1619, 1621, 1622, 1624, 1626, 1628 et 1629, dans lesquels les sieurs de Freugie sont employés comme exampts; le blazon des armes de la mayson d'Arlot de Freugie porte d'asur à....; acte fourny par led. Catel, commis à la recherche des usurpateurs de noblesse en Guyenne, par lequel il déclare se rapporter aux sieurs commissaires généraux-dud. Conseil, d'ordonner ce qu'ils adviseront bon estre sur la noblesse desd. Arlots, signifiée à maistre de Rupin, leur advocat, le sept aoust 1668; conclusions du Procureur général du Roy en lad. commission :

Ouy le rapport du sieur Marin de La Chastaigneraye, conseiller du Roy en ses Conseils, maistre; des requestes ordinaire en son hostel, commissaire et communiqué aux sieurs commissaires généraux dud. Conseil, et tout consideré,

Le Roy en son Conseil, ayant esgard à l'advis du sieur Pelot, commissaire desparty ès généralités de Guyenne, du treiziesme may mil six cent soixante-huit, a maintenu et gardé, maintient et garde lesd. Jacques Arlot sieur de Freugie, La Coussière, et Helie Arlot de Freugie sieur de Saincte Marie, frères, leurs successeurs, enfans et postérité, nais et à naistre en légitime mariage, en la qualité de nobles et d'escuyers; a ordonné et ordonne qu'ils jouyront de tous les privilèges, honneurs et examptions dont jouyssent les gentilshommes du royaume; faisant sa Majesté deffances aud. Catel et tous autres de les y troubler, tant et si longuement qu'ils vivront noblemant, et ne fairont acte dérogeant à noblesse; et pour cet effet, que lesd. Jacques, et Helie Arlots seront inscripts dans l'estat et catalogue des gentilshommes, qui sera arresté au Conseil et envoyé dans les baillages et eslections du royaume, en conséquence de l'arrest dud. Conseil du vingt-deux mars mil six cent soixante-six.

Fait au Conseil d'Estat du Roy tenu à Paris le dix-septiesme jour de novembre mil six cent soixante-huit. Collationné, (Signé) Bechameil.

Le 21 novembre mil six cent soixante-huit signifié et baillé copie à Audoul, advocat de la partie adverse, parlant à'son clerc en son domicilie, à Paris, par moy, huissier ordinaire du Roy, en ses Conseils, soussigné, (Signé) Paranjou.

Enregistré au greffe de l'Election de Périgueux le 20e décembre 1669. (Signé) Robert, greffier.

(Archives historiques du département de la Gironde, 1894)